Afin d'être certain de pouvoir utiliser une marque, il faut
vérifier qu'elle n'a pas déjà été déposée à l'identique, ou sur une orthographe
ou une phonétique similaire par une autre entreprise dans un domaine d'activité
identique ou connexe.
Cette recherche s'effectue, dans un 1er temps via un site du type ICIMARQUES puis via l'Institut
National de la Propriété Industrielle (INPI). Utiliser une marque déposée
ou approchante dans un domaine d'activité lui aussi identique ou approchant vous exposerait
non seulement à changer de nom, mais aussi à un risque pénal, l'infraction étant
assimilée à de la contrefaçon.
J'ai
donc effectué les recherches pour "les Contemplatives," je n'ai trouvé
que "Les sources contemplatives", donc c'est tout bon. J'ai tout de
même vérifié sur place à L'INPI, histoire de... et j'ai déposé ma
marque ainsi que mon logo sur place.
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